Inventaire d'archives : Archives communales d'Aurillac
Cote :
E DEP 1500 1-1920
Publication :
Archives départementales du Cantal
1906-2012
Aurillac
Informations sur le producteur :
Administration communale d'Aurillac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Un premier dépôt (18 mètres linéaires), concernant les archives antérieures à 1790, avait été fait, autour de 1900, sans formalisme juridique, mais l'inventaire en avait été dressé par Gabriel Esquer, archiviste du département du Cantal, et imprimé en deux volumes (1906 et 1911). Cet inventaire a été encodé; il est disponible en ligne ; il sera complété des documents épars retrouvés lors de classements ultérieurs.
Un deuxième dépôt complémentaire en 1992 (10 mètres linéaires), par simple échange de lettres, portant sur des archives allant du Moyen Age au XIXe siècle, est en cours de classement par les soins des Archives départementales pour ce qui regarde la partie antérieure à 1789. Pour la période suivante, les archives ont été classées et leur répertoire est ici disponible.
Le troisième dépôt (80 mètres linéaires), portant sur des archives allant de la Révolution aux années 1950 et doté d'un inventaire manuscrit réalisé par le service des archives communales d'Aurillac a été effectué en février 2011, en vertu d'un contrat de dépôt qui encadre l'ensemble des dépôts, plus ou moins formels, effectués depuis le début du XXe siècle par la ville.
Il est à noter que les archives communales conservent les registres paroissiaux et d'état civil (des origines à nos jours), les registres de délibération (XIXe-XXe siècle) et d'arrêtés (de la Révolution à nos jours) ainsi que les séries K et C.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
"Le classement et la cotation des archives communales sont fondés sur les "Instructions relatives à la conservation et à la mise en ordre des Archives des communes" du 16 juin 1842 et les "Instructions pour le classement et l'inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790" du 25 août 1857, complétées par la circulaire du 20 novembre 1879 et les dispositions de l'arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales et les instructions annexées à cet arrêté".
On distingue les archives communales antérieures à 1790, dites anciennes, pour lesquelles les instructions ont prévu 9 séries thématiques, désignées par des lettres doublées de AA à II ; et les archives dites modernes et contemporaines, pour lesquelles il est prévu 19 séries thématiques, de A à T.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Libres, sauf mention contraire dans l'inventaire
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Voir le règlement pour la réutilisation d'informations publiques
Langues :
Langue des unités documentaires: Français, latin et occitan
Description physique :
Document d'archives
Support
Support: Papier et parchemin
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1897
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 137,00
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_E_DEP_1500