Inventaire d'archives : Ministère de l'Environnement ; Inspection générale (1990-2000).

Contenu :

Sommaire
Art 1-8 : tgv mediterranee : etudes d’impact, de faisabilite, rapports, 1990-1993
Art 9 : nouvelle-caledonie : rapports, etudes, colloques, 1992-1994
Art 10-13 : rapports d’inspection generale concernant la pollution industrielle, les risques naturels, les rivieres, les etudes d’impact, les espaces naturels et les especes, 1991-2000

Cote :

20060157/1-20060157/13

Publication :

Archives Nationales
2006

Informations sur le producteur :

Inspection générale (ministère chargé de l'Environnement)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_023798

Archives nationales

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