Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ; Sous-direction des transports ferroviaires ;...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ; Sous-direction des transports ferroviaires ; Bureau de l'offre, de la qualité et de la tarification des services ferroviaires (1910-1989)
Contenu :
Sommaire
Notes, correspondance, conventions et projets de réforme relatifs aux services ferroviaires de voyageurs et de marchandises. Art 1-4 : Service voyageur : Evolution des services régionaux et omnibus, 1950-1987. Art. 5 : Service voyageur : Prestations offertes par le service grandes-lignes, 1942-1984. Art. 6-9 : Service voyageur : Tarification, projets de réforme et d’aménagements spécifiques a certaines catégories d’usagers ou de trains, 1910-1987. Art 10-12 : Service marchandises : Offre et dessertes dont le chemin de fer de l’Est de Lyon, 1941-1987. Art 13-21 : Conventions établies par la Société Nationale des Chemins de fer Français (SNCF) avec diverses administrations, organismes et entreprises publics pour l’exécution et le règlement de transport de voyageurs et marchandises, 1939-1989
Cote :
19990167/1-19990167/21
Publication :
Archives nationales
1999
Informations sur le producteur :
Bureau Offre, qualité et tarification des services ferroviaires (sous-direction des chemins de fer)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019021