Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes ; Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Bureau des...
Titre :
Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes ; Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Bureau des opérations autoroutières (1962-1990)
Contenu :
Sommaire
mise en oeuvre des opérations d’investissement. Autoroute A9-B9. Art 1-27 : Etudes, avants-projets, 1968-1990. Art 28-29 : Déclaration d’utilité publique, 1962-1987. Art 30 : Interventions concernant l’échangeur de Roquemaure, étude expérimentale sur le contrôle de l’environnement, 1971-1989
Cote :
19940236/1-19940236/30
Publication :
Archives nationales
1994
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013322
Thèmes :
autoroute, déclaration d'utilité publique, environnement, plan
Type de document :
dossier technique, déclaration d'utilité publique, plan, étude