Inventaire d'archives : 3 E 140 Étude versante Monneau-Depeuil notaireà Saint-Jean-d'Angély

Contenu :

Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de trois notaires ayant exercé à Saint-Martin-de-la-Coudre, Loulay et Puyrolland

Cote :

3 E 140 1-67

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2006
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Maître Françoise Monneau-Depeuil
Biographie ou histoire
Le notaire versant Maître Françoise Monneau-Depeuil prête serment le 19 septembre 1996, succédant ainsi à Maître Michel Avrard au sein de la Société civile professionnelle notariale Avrard-Nastorg et Monneau, rue des Jacobins à Saint-Jean-d'Angély actuellement sise 23 bis avenue Port-Mahon.
Elle verse successivement les minutes de notaires ayant exercé à Saint-Martin-de-la-Coudre, Loulay et Puyrolland :
- Firmin Tierce (années 1881-1899)
- Ludovic Combeau (années 1885-1900)
- Georges Poineau (années 1900-1924)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements faits le 6 septembre 2005, le 15 février 2007 et le 9 mars 2016
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes étaient conservées en l'étude de la SCP située située au 5 rue des Jacobins, 17400 Saint-Jean-d'Angély, jusqu'à leur versement

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Le premier versement fait par Maître Monneau-Depeuil comprenait également des minutes de Maîtres Goizet et Perdriau qui ont été intégrées à l'étude 3 E 78. À la suite d'un deuxième versement en 2016, les minutes du notaire Combeau, pour les années 1901 à 1905, auparavant cotées 3 E 140/ 63 à 67, ont été agglomérées avec le reste de son exercice sous la cote 3 E 172/ 67 à 71.
Mise en forme :
Mode de classement
chronologique par notaire

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 43 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,00

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Consulter les instruments de recherche concernant les autres notaires de Saint-Jean-d'Angély et des environs dont les minutes et répertoires sont conservés aux Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle :
Fonds issus respectivement des deux études de Saint-Jean-d'Angély :
Étude Avrard-Nastorg et Monneau :
- 3 E 43 (Étude Saubagne)
- 3 E 78 (Étude Avrard)
- 3 E 85 (Étude Avrard)
- 3 E 106 (Étude Avrard)
- 3 E 129 (Étude Monneau-Depeuil)
- 3 E 140 (Étude Monneau-Depeuil)
- 3 E 145 (Étude Avrard-Nastorg et Monneau)
Étude Le Bouvier et Callandre :
- 3 E 25 (Étude Turquois)
- 3 E 57 (Étude Croizier)
- 3 E 79 (Étude Omont)
- 3 E 119 (Étude Le Bouvier)
- 3 E 133 (Étude Fabre-Omont)
Fonds versé par l'étude Potereau :
- 3 E 4065-4106, 4128-4131, 4157-4217, 4223-4228
- Le contrôle des actes des notaires : 2 C (1693-1798)
- L'administration de l'enregistrement : 3 Q (1791-1940)

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_00003E140

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens