Inventaire d'archives : E_DEP 101 - Laguenne - Archives communales déposées
Publication :
Archives départementales de la Corrèze
09/12/2013 mise à jour le 10/02/2020
Le Touron
19 000 Tulle
Informations sur le producteur :
Dépôt de la commune de Laguenne
La commune de Laguenne est rattachée à Tulle par la délibération de l'administration du district de Tulle du 22 messidor an II.
Elle en est dissociée par l'arrêté du 21 février 1808.
Informations sur l'acquisition :
Mise à jour suite à l'entrée du 14/03/2019
Description :
Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès :
Documents communicables selon le code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture.
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_EDEP101