Inventaire d'archives : Décrets de naturalisation de l’année 1887

Cote :

BB/34/392-BB/34/393

Publication :

Archives nationales
19 octobre 2018
Pierrefitte

Informations sur l'acquisition :

Versement

Conditions d'accès :

Librement communicable en application de l'article L213-2 du code du patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits dans le cadre d’un usage privé (usage

Localisation physique :

Pierrefitte

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_056040

Archives nationales

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