Inventaire d'archives : Décrets de naturalisation de l’année 1887
Cote :
BB/34/392-BB/34/393
Publication :
Archives nationales
19 octobre 2018
Pierrefitte
Informations sur l'acquisition :
Versement
Conditions d'accès :
Librement communicable en application de l'article L213-2 du code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits dans le cadre d’un usage privé (usage
Localisation physique :
Pierrefitte
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056040