Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service des personnels, organisation administrative ;...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service des personnels, organisation administrative ; Sous-direction de la réglementation et de l'organisation administrative ; Bureau des pensions
Contenu :
Sommaire
Art 1-153 (2 p) dossiers de pensions : Lettres A, B, C (agents nés entre 1853 et 1925, décèdes entre 1903 et 1979), pensions liquidées sous le régime de la loi du 20 septembre 1948 et éteintes avant 1979 : [S. D. ]
Cote :
19810525/1-19810525/153
Publication :
Archives nationales
1981
Informations sur le producteur :
Bureau des pensions (ministère de l'Agriculture) (1976-1983)
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006394
Institutions :
Bureau des pensions (ministère de l'Agriculture) (1976-1983)