Inventaire d'archives : Bordereau de versement du Service Agriculture et Espaces Ruraux de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Cote :
1713 W 1-9
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2014
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des Territoires
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 20 mai 2014
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.50
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 9
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_1713 W
Institutions :
Direction départementale des Territoires, Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes