Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 2ème bureau (sous-série 1258 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers relatifs au contrôle des marchés publics passés par les collectivités locales et organismes publics, divers dossiers financiers.
Coupes de bois.

Cote :

1258 W 23-115

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 2è bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 2 février 1990.

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 2 février 1990 , repris sous Aide au classement le 15/01/2014.
Eliminations partielles effectuées en avril 2015.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 112 cartons type Bruneau
9 dossiers sanglés.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,95

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1258W_prefecture_2D2B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens