Inventaire d'archives : Série E - État civil de Nice
Contenu :
Présentation du contenu
Dans l'ancien comté de Nice, la tenue de l'état-civil ne commence véritablement qu'en 1860, après la brève parenthèse française (1793-1814). C'est donc dans les registres paroissiaux, déposés aux Archives diocésaines, que se trouvent les preuves de l'identité des Niçois catholiques. La tenue des registres paroissiaux du XVIe au XIXe siècle diffère d'ailleurs beaucoup de la tenue imposée par l'Eglise gallicane du royaume de France : actes en latin, très imprécis, pas de double déposé au greffe des institutions judiciaires.
Publication :
Archives municipales de Nice
2018
Nice
Informations sur le producteur :
Origine:
Ville de Nice. Service de l'état civil
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Le service de l'état-civil conserve durant cent ans les actes (naissances, mariages, décès) et tables correspondantes de manière à pouvoir effectuer toute recherche administrative et apposer les mentions marginales prévues par la règlementation. Après versement, des officiers d'état-civil viennent régulièrement aux Archives mettre à jour les actes, essentiellement actes de naissance, de plus de cent ans versés : mentions de décès pour les centenaires qui viennent à disparaître, mentions « mort pour la France », « mort en déportation », etc.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Versement annuel, au cours du premier trimestre, des registres de plus de cent ans.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Pas d'élimination dans ce fonds.
Mise en forme :
Mode de classement
Par type d'actes et ordre chronologique.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Langues :
Langue des unités documentaires: Français, italien, latin
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 25,65
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 525
Observations :
Commentaire
Cotes réservées : 2 E 56-59, 115-119 ; 3 E 5, 10, 26-49.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Service d'archives Nice Côte d'Azur – Ville de Nice
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC006088_000000029