Inventaire d'archives : Ministères chargés de l'Environnement ; Délégation à la qualité de la vie (1962-1985).
Contenu :
Sommaire
Art 1-40 : Mission aménagement du temps. Actions locales pour l’amélioration des rythmes de
vies, aménagement du temps de travail, rythmes scolaires, étalement des congés pour les vacances
d’été, 1962-1981.
Art 40 (suite)-43 : Contrats de villes moyennes, 1976-1978.
Art 44-46 : Gestion des espaces naturels, 1970-1985.
Art 47-55 : Préservation du patrimoine naturel, 1970-1981.
Art 56-57 : Mission bruit, 1982-1985.
Cote :
19960016/1-19960016/57
Publication :
Archives Nationales
1996
Informations sur le producteur :
Délégation à la qualité de la vie
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_005907