Inventaire d'archives : Ministères chargés de l'Environnement ; Délégation à la qualité de la vie (1962-1985).

Contenu :

Sommaire
Art 1-40 : Mission aménagement du temps. Actions locales pour l’amélioration des rythmes de vies, aménagement du temps de travail, rythmes scolaires, étalement des congés pour les vacances d’été, 1962-1981.
Art 40 (suite)-43 : Contrats de villes moyennes, 1976-1978.
Art 44-46 : Gestion des espaces naturels, 1970-1985.
Art 47-55 : Préservation du patrimoine naturel, 1970-1981.
Art 56-57 : Mission bruit, 1982-1985.

Cote :

19960016/1-19960016/57

Publication :

Archives Nationales
1996

Informations sur le producteur :

Délégation à la qualité de la vie

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_005907

Archives nationales

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