Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Chorges
Cote :
E DEPOT 78 A art. 1-2 ; E DEPOT 78 D art. 1-14 ; E DEPOT 78 E art. 1-23 ; E DEPOT 78 F art. 1-18 ; E DEPOT 78 G art. 1-27 ; E DEPOT 78 H art. 1-25 ; E DEPOT 78 I art. 24 ; E DEPOT 78 K art. 1-14 ; E DEPOT 78 L art. 1-15 ; E DEPOT 78 M art. 1-15 ; E DEPOT 7
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Chorges
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 16 décembre 2002
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 255
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_78