Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Chorges

Cote :

E DEPOT 78 A art. 1-2 ; E DEPOT 78 D art. 1-14 ; E DEPOT 78 E art. 1-23 ; E DEPOT 78 F art. 1-18 ; E DEPOT 78 G art. 1-27 ; E DEPOT 78 H art. 1-25 ; E DEPOT 78 I art. 24 ; E DEPOT 78 K art. 1-14 ; E DEPOT 78 L art. 1-15 ; E DEPOT 78 M art. 1-15 ; E DEPOT 7

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Chorges

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 16 décembre 2002

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 255

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 279-287 : administration communale, cahier de correspondance, agriculture, impôts, affaires militaires, incendies, élections, comptabilité, travaux, digues et moulins, moulins, culte.
F 3177 : assemblée, taille (1632-1660).
F 1143 : donation (1726).
F 2729 : rôle de taille (1764), compte de taille (1729).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_78

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes