Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Consolation-Maisonnettes
Publication :
Archives départementales du Doubs
Juin 2011
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
La commune de Consolation-Maisonnettes s'appelait Les Maisonnettes jusqu'en 1910.
Informations sur l'acquisition :
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000560_EAC