Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ;...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau immatriculations (1968-1983)

Contenu :

SOMMAIRE
TRAC 221 T
I Courrier du bureau, 1968-1980. 36576-36586 502-512
II Affaire suivies par le bureau.
Réponses aux questions parlementaires, budget de 1982 et 1983. 36587-36589 513-515
Air-France, tarifs de fret, 1975-1980. 36590-36591(1) 516-517(1)
Trafic Réunion, documentation, 1971-1978. 36591(2) 517(2)
Liaisons avec la Corse, 1977-1980. 36592-36593 518-519
Redevances d'aéroports, 1981-1983. 36594-36595 520-521
Sommaire
Art 1-11 : Minutier, 1968-1980 (seule partie conservée : Celle ne faisant pas double emploi avec le courrier général du service des transports aériens). Art 12-14 : Préparation du budget et réponse aux questions parlementaires, 1980-1983. Art 15-20. Autorisations de tarifs et redevances aéroportuaires ; étude de desserte de la Corse, 1971-1983

Identifiant de l'unité documentaire :

19870050/1-19870050/20

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_014013

Publication :

Archives nationales
1987

Informations sur le producteur :

Bureau des immatriculations (direction générale de l'aviation civile)

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

    budget ; question parlementaire ; chrono

    Activités :

    tutelle ; préparation budgétaire