Inventaire d'archives : Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1952-1984).
Contenu :
Sommaire
Art. 194. Registres de délibérations des sections du conseil général des ponts et chaussées.
- Art 1-42 : Section administrative et juridique, 1966-1979.
- Art 43-52 : Section recherche et développement, 1965-1978.
- Art 53-67 : Section investissement et économie des transports, 1966-1979.
- Art 68-76 : Section travaux, 1966-1978.
- Art 77-87 : Section eau et technique des transports, 1966-1979.
- Art 88-94 : Section urbanisme, architecture et habitat, 1971-1979.
Art 95, 97 : Commission permanente du contentieux des marchés, 1966-1979.
Art 96. Affaire 54-057 relative au pont de Lattre de Tassigny à Lyon, 1954-1956.
Art 98-100 : Rapports au ministre sur le fonctionnement des services, 1966-1979.
Art 101. Affaires diverses, notamment commission des problèmes de l'eau, 1967-1971.
Art 102-119. Assemblées permanentes, 1966-1984 ; commission spéciale permanente de
normalisation, commission spéciale des travaux géographiques, 1975 ; commission spéciale
d'avancement, 1973-1984.
Art 120-128 : Circulaire 33 du 8 avril 1958 : Révision des textes des ponts et chaussées en
conséquence de la réforme du régime général des marchés de l'Etat : Cahier des clauses
administratives générales, cahier des prescriptions communes, 1952-1967
Cote :
19920644/1-19920644/128
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
Octobre 2018Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018327
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
architecture, eau, environnement, fonctionnement de l'administration, habitat, marché public, pont, recherche, transport, travaux publics, urbanisme, économie des transports
Type de document :
avis, cahier des charges, marché public, rapport d'inspection
Fonctions :
conseil, contentieux, financement, inspection, normalisation, organisation administrative