Inventaire d'archives : Intérieur ; Cultes et Associations. Associations et fondations (reconnaissance d'utilité publique, legs et dissolutions)...
Titre :
Intérieur ; Cultes et Associations. Associations et fondations (reconnaissance d'utilité publique, legs et dissolutions) (1859-1965) et commission des édifices cultuels (1943-1959)
Contenu :
Ce versement contient les dossiers de demandes de reconnaissance d'utilité publique, de legs ou de dissolution d'associations et fondations cultuelles.
Cote :
F/19/20226-F/19/20312
Publication :
Archives nationales
XXe siècle
Informations sur le producteur :
France. Direction des cultes (1839-1911)
France. Ministère de l'Intérieur. Bureau central des cultes (1911-...)
Sous-direction des affaires politiques et de la vie associative (ministère de l'Intérieur)
Informations sur l'acquisition :
Versements aux Archives nationales [en 1953 et 1965]
Conditions d'accès :
Selon les modalités du Code du Patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement des Archives nationales
Description physique :
Importance matérielle :
87 articles
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2018-2021Réencodage XML-EAD et normalisation de l'inventaire manuscrit dématérialisé (Maïwenn Bourdic)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_024178
Institutions :
France. Direction des cultes (1839-1911), France. Ministère de l'Intérieur. Bureau central des cultes (1911-...), Sous-direction des affaires politiques et de la vie associative (ministère de l'Intérieur)
Thèmes :
association, association cultuelle, culte, dons et legs, déclaration d'utilité publique, vie sociale