Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction affaires sociales (1941-1964)
Contenu :
Sommaire
Art 1-16 (DAPS 227-242) : Mutualité agricole, 1941-1964. Art 1-2 : Circulaires (1941-1950) ; gestion du personnel de la sous-direction : Dossiers généraux (situation du personnel, locaux, avancement, décoration, concours) ; listes de personnel, dossiers et fiches individuels, 1941-1962. Art 3-6 : Dossiers thématiques tenus par le secrétariat de la sous-direction : Dommages de guerre ; statut de la mutualité ; SMAR (Société de Secours Mutuel du Personnel du Ministère de l'Agriculture et du Ravitaillement) ; organismes de mutualité agricole (procès-verbaux de séance du conseil supérieur de la mutualité sociale agricole) ; législation sociale agricole en France, dans les nouveaux départements français, dans les territoires de tende et de brigue, en Allemagne, en Algérie ; films agricoles ; statistiques agricoles ; conventions avec d'autres pays ; mise à jour du guide Dunod ; note pour la préparation du 3e plan de modernisation et d'équipement de l'agriculture, 1942-1961. Art 7-16 : Organisation et fonctionnement des organismes de mutualité agricole : Correspondance, rapports classés par département ; procès-verbaux de séance du conseil central d'administration de la mutualité agricole ; désignation des membres des comités d'administration des caisses : Classement par département, 1942-1964 [versement issu de la révision du versement 19780011].
Cote :
19880473/1-19880473/16
Publication :
Archives nationales
1988
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015074
Institutions :
Lieux :
Allemagne, Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), La Brigue (Alpes-Maritimes), Algérie, Tende (Alpes-Maritimes)
Thèmes :
Plan 3, assurance sociale, cinéma, collectivité d'outre-mer, concours, dommages de guerre, décoration, guerre 1939-1945, mutualité, personnel, régime agricole, statut juridique, sécurité sociale
Type de document :
circulaire, convention, dossier individuel, fiche nominative, procès-verbal de séance, rapport, statistique, statuts