Inventaire d'archives : 1712W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Contenu :

Associations communales de chasse agrées (ACCA). - Comptes-rendus d'assemblée générale, règlements intérieur et de chasse.
Période comprise entre 1972 (création des ACCA) et 2004 (année de modification des statuts).

Cote :

1712W1-6

Publication :

Archives départementales du Doubs
2006
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
(DDAF) / Service espace rural, environnement, forêt

Informations sur l'acquisition :

Versement du 3 mars 2006

Description :

Mise en forme :
Échantillons des dossiers des ACCA classés par ordre alphabétique des communes.

Description physique :

Importance matérielle :
6
Dimensions :
0,70

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Doubs

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_001603_1712W

Archives départementales du Doubs

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