Inventaire d'archives : 1712W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Contenu :
Associations communales de chasse agrées (ACCA). - Comptes-rendus d'assemblée générale, règlements intérieur et de chasse.
Période comprise entre 1972 (création des ACCA) et 2004 (année de modification des statuts).
Cote :
1712W1-6
Publication :
Archives départementales du Doubs
2006
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
(DDAF) / Service espace rural, environnement, forêtInformations sur l'acquisition :
Versement du 3 mars 2006
Description :
Mise en forme :
Échantillons des dossiers des ACCA classés par ordre alphabétique des communes.
Description physique :
Importance matérielle :
6
Dimensions :
0,70
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001603_1712W