Eau

Canalisations d'eau (1862-1933)

1 O 315 à 326

Egouts (1838-1936)

1 O 243 à 281

Fontaines, sources et réservoirs (1724-1933)

1 O 305 à 314

fontaines

réservoirs

sources

Navigation (1857-1863)

1 O 208

Usine élévatoire et épuratoire des eaux et service des eaux (1858-1965)

1 O 340 à 364

Clos des Anglaises

Electricité

Eclairage public (1804-1946)

1 O 282 à 304

Gaz (1837-1967)

1 O 365 à 381

Jardin de la ville (1820-1939)

1 O 230 à 237

Plans de la ville (1826-1835)

1 O 3

Ponts

pont des Anglaises (1820-1826)

1 O 209

pont de la Boucherie (1807-1812)

1 O 210

pont de Brise Echalat (1806-1828)

1 O 211

pont des Carmélites (1825)

1 O 212

pont des Etannets (1817)

1 O 213

pont des Jésuites (1806-1837)

1 O 214

pont Jolivet (1837-1839)

1 O 215

pont rue Lebel (1829-1845)

1 O 216

pont de Neuville (1836-1910)

1 O 217

pont du Pothuis (1828-1830)

1 O 219

pont de la Ravine (1833-1907)

1 O 220

pont Saint Denis (1831-1848)

1 O 222

pont Saint Jacques (1824-1834)

1 O 223

ponts de la Viosne (1801-1837)

1 O 221

pont aux Tripes (1802-1839)

1 O 224

ponts de Pontoise en général (1793-1891)

1 O 218

ponts sur l'Oise (1933-1934)

1 O 225

Syndicats intercommunaux

Syndicat d'Assainissement de Pontoise et Saint Ouen l'Aumône (1946-1956)

1 O 327 à 330

Syndicat Intercommunal de la Viosne (1948-1960)

1 O 331 à 339

Urinoirs (1898-1942)

1 O 242

Voirie

Alignements, viabilité, travaux des rues (1790-1963)

1 O 7 à 207

Bornages, alignements et nivellements (1796-1912)

1 O 2 - 1 O 4 à 6

Dénominations des rues (1793-1946)

1 O 227 à 229

Numérotage des rues (1792-1862)

1 O 226

Service de la voirie : personnel (1795-1849)

1 O 1

Travaux publics (1789-1851)

1 O 238 à 241

Grande voirie

routes départementales

généralités (1802-1847)

1 O 443

route départementale 2 (1833-1847)

1 O 444

route départementale 16 (1830-1847)

1 O 445 à 446

routes nationales

généralités (1812-1937)

1 O 434 - 1 O 440 à 442

route nationale 14 (1800-1849)

1 O 435

route nationale 15 (1820-1849)

1 O 436

route nationale 16 (1822-1823)

1 O 437

route nationale 26 (1803-1829)

1 O 438

route nationale 184 (1842-1847)

1 O 439

Petite voirie (1811-1952)

1 O 429 à 433

généralités

chemins ruraux (1800-1850)

1 O 407 à 428

chemins vicinaux (1802-1905)

1 O 382 à 394

chemins vicinaux de grande communication (1800-1850)

1 O 395 à 401

chemins vicinaux ordinaires (1800-1850)

1 O 402 à 406

Archives Municipales de Pontoise

Référence FR AC 95500 série O (3 sous séries) FC Intitulé / analyse Travaux publics, voirie, moyens de transports, régime des eaux Dates  1774-1968 Niveau de description Fonds, sous fonds Importance matérielle  525 articles, 17 ml Histoire administrative / Notice biographique Le premier effet de la Révolution fut de rendre aux villes une autonomie que, sinon partout, du moins assez généralement, la centralisation monarchique leur avait ravie. Le pouvoir des intendants, celui des tribunaux et, d'une façon générale, de tous les agents de l'exécutif, ne laissaient que des initiatives réduites aux municipalités qui, par ailleurs, étroitement surveillées, nommées par le roi ou par une oligarchie restreinte, ne représentaient en aucune façon la population de la cité". (Extrait "Histoire de la France urbaine, tome 3, sous la direction de Georges DUBY, édition du Seuil, 1981). La loi du 14 décembre 1789 supprime les anciennes communes et les remplace par des municipalités élues. Désormais, toutes les assemblées d'habitants, quelle que soit leur importance, ont la même organisation municipale, avec un maire et des conseillers élus à leur tête. On leur donne le nom de commune. Cette nouvelle législation consacre la démocratisation des nouvelles municipalités, certes limitée par les règles étroites du régime censitaire, mais qui rompt avec les deux principes majeurs de l'absolutisme : l'élitisme et la soumission". En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier SAUVAT, monarchiste libéral. La Constituante a également le souci de modifier les circonscriptions administratives pour les rendre plus cohérentes et efficaces. En 1790, la France est divisée en 83 départements. Il s'agit d'une organisation territoriale simple et uniforme dans laquelle s'ordonnent les administrations judiciaires, financières... Le tracé du département doit répondre aux commodités des administrés afin que ceux-ci puissent se rendre à cheval au chef-lieu et revenir en 48 heures. Pontoise fait partie du département de la Seine-et-Oise Un des grands événements du XIXème siècle sera le percement de la Rue Thiers, et l’aménagement du quartier de la Gare. Il faudra attendre 1906 pour que la ville retrouve sa population datant du Moyen Age, soit 6 à 10000 habitants. Nom du producteur Ville de Pontoise Historique de la conservation : Avant 1749 : les archives communales sont conservées chez les maires successifs, depuis le Moyen Age, faute d’hôtel de ville. 1749 : Le Prince de Conti offre à la ville un bâtiment situé 7 Place du Petit Martroy, siège du premier hôtel de ville ; on y installe les archives communales 1854 : La ville rachète l’ancien couvent des Cordeliers (actuel hôtel de ville) pour y installer les services municipaux, les archives communales et la bibliothèque. 1932 : Grâce à la donation Mallet, ancien maire de Pontoise de 1904 à 1918, et membre de la Société Historique de Pontoise et du Vexin, on construit une aile qui ferme l’ancienne cour du couvent, réservée aux archives municipales et à la bibliothèque. 1988 La bibliothèque municipale déménage rue Alexandre Prachay, et prend le nom de Guillaume Apollinaire. Les archives resteront en mairie jusqu’en 1992 , où les fonds antérieurs à 1945 seront déposés provisoirement au Archives Départementales. Elles y sont conservées jusqu'en 2009 et rapatriées à l'hôtel de ville depuis. Modalités d’entrée Versement Présentation du contenu Voire : personnel, bornage, plans, alignements viabilité travaux, navigation et ponts, numérotage et dénomination des rues, jardin de la ville, travaux publics, urinoirs, égouts, éclairage public, fontaines et eaux, syndicats intercommunaux, usines des eaux, , gaz, petite et grande voirie (chemins et routes) Transports : chemins de fer, autobus, voitures, télégraphe et téléphone Navigation et régime des eaux : police de la navigation, canaux, ports, bateaux lavoirs, rus, rivières et ruisseaux, moulins et lavoirs Evaluation, tris et éliminations et sort final Fonds clos, aucun tri, conservation définitive Accroissements Néant Mode de classement Cadre de classement de 1926 Conditions d’accès Libre, sans condition Conditions de reproduction Libre, sauf pour les documents abîmés, pas de photocopies de registres Langue et écriture des documents Français ; il est nécessaire de connaître la paléographie pour le début du XIXème siècle Caractéristiques matériels Néant Instruments de recherche Inventaire établi en 1857 ; révisé en 1871 ; nouvel inventaire réalisé en 1932 par Monsieur Lacour (non publié) ; revue en 1950-1955 par Monsieur Gagneur, archiviste bibliothécaire ; révisé en 1985-1992, par Madame Daufresne, archiviste municipale ; répertoire numérique revu et normalisé par Pascal Gaillard, archiviste municipal et informatisé sur le logiciel AVENIO en avril 2003. Existence et lieu de conservation des originaux Archives municipales de Pontoise 2, rue Victor Hugo 95300 PONTOISE Tél: 01 34 43 34 94 Existence et lieu de conservation des copies Néant Sources complémentaires Répertoires numériques des fonds privés, bordereaux de versements des archives après 1945 des services Répertoires numériques des fonds privés