Inventaire d'archives : Doubles d'actes notariés(1568-1951)

Contenu :

Le fonds contient essentiellement des doubles d'actes notariés. Quelques pièces éparses y sont également conservées : acte sous seing privé, correspondance, affiche, article de presse. Chaque article correspond à une entrée (don, achat) : il est associé à une commune principale, mais l'ensemble du dossier fait très souvent référence aux communes alentour, voire aux communes de départements voisins. Les noms de famille récurrents sont mentionnés le cas échéant.

Cote :

257 J 1-6

Publication :

Archives départementales des Deux-Sèvres
2022
Niort

Informations sur le producteur :

Origine:
Multiples
Les producteurs de ce fonds sont des personnes originaires des Deux-Sèvres, dont les familles ont conservé leurs archives notariales sur plusieurs générations.

Informations sur l'acquisition :

Entrées multiples par voie extraordinaire sous formes de dons ou d'achats.
Historique de conservation :
Aucune information antérieure aux collectes. Désinfecté en 2020 et 2021. Dépoussiéré et reconditionné en 2022.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert
Mise en forme :
Classement alphabétique par commune principale.

Conditions d'accès :

Archives privées
Communicable en application de la réglementation en vigueur.

Conditions d'utilisation :

Reproduction en application de la réglementation en vigueur et du règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.50

Ressources complémentaires :

3 E : archives notariales

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Deux-Sèvres

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD079_257J

Où consulter le document :

Archives départementales des Deux-Sèvres

Archives départementales des Deux-Sèvres

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