Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1919-1973)
Contenu :
Sommaire
IND 10148-10156. Art 1-6 : Réunions des ingénieurs en chef des mines, service minier de Tunisie, élaboration du décret sur les carrières, affaires diverses 1919-1973. Art 7-9 : Délimitations de carrières, dossiers par département, 1941-1968
Cote :
19771441/1-19771441/9
Publication :
Archives nationales
1977
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017593
Thèmes :
carrière, charbon, matériau de construction, mine, métal non-ferreux, pollution