Inventaire d'archives : Éducation nationale ; Direction des affaires générales ; Directeur et services rattachés (1960-1990)

Contenu :

Sommaire
Art 1-25 (F 17 bis 87. 58/1-25) : Dossiers de MM. Hennetin et sabine, successivement chargés de mission auprès du directeur des affaires générales (M. Toulemonde). Art 1-5 : Correspondance de la direction (chronos, textes à la signature du ministre), 1980-1987 Art 5-6 : - vie scolaire : Calendrier et rythmes scolaires, dossiers de rentrée, 1980-1987 - projet de carte scolaire pour 1989-1990 - personnel : Projets de statuts, mise en congé spécial et nominations (dossiers individuels) Art 7-10 : - préparation des budgets 1982 à 1987 - 9e plan : Travaux préparatoires, 1983 Art 11-14 : Décentralisation : Documentation, projets de lois et de décrets sur les institutions scolaires, la formation professionnelle, la recherche, les conseils d'enseignements, 1982-1985 Art 14 : - statuts et organisation administrative et financière des établissements d'enseignement : Notes, circulaires, décrets, 1983-1984 rénovation pédagogique : Organisation du brevet des collèges, orientation, éducation physique, 1982-1985 Art 15 : - utilisation des locaux scolaires : Réglementation, cas particuliers, 1978-1981 - organisation et devenir des commissions, 1983-1984 Art 16-22 : Projet de réforme des relations de l'Etat avec l'enseignement privé : Documentation, correspondance, pétitions, rapports, projet de loi, dossier sur le collège Stanislas, 1982-1985 Art 23 : Établissements particuliers (école des langues orientales, CERPET, Centre de Recherche et d'Études Océanographiques, ENS, Instituts d'Éducation Physique, CNET et ENSET de CACHAN, école française d'Extrême-Orient) : Notes, documentation, projets de transformation, quelques procès-verbaux de conseils d'administration, 1960-1983 Art 24 : - dossier sur la création exceptionnelle d'établissements publics - relations internationales. Accords de coopération et dossiers sur l'enseignement dans les Etats africains et malgaches francophones, 1962-1963 Art 25 : Éducation et consommation (brochures 1984), représentation du ministère de l'Éducation Nationale à l'Office National des Anciens Combattants, concours national de la résistance et de la déportation, projet d'exposition universelle en 1989. Dates extrêmes, 1960-1989

Cote :

19890418/1-19890418/25

Publication :

Archives nationales
1989

Informations sur le producteur :

Directeur et services rattachés (direction des affaires générales, ministère de l'Éducation nationale)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_022028

Archives nationales

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