Inventaire d'archives : 2 O 2467-2468 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Droisy

Date : 1854 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2467-2468

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 11

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,24

Ressources complémentaires :

Dans le service

Série E DEPOT Communes

E DEPOT 107 : archives communales déposées de Droisy

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 491 : numéros suivis

1 Cd 1362 : tabelles

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 754-786 : bureau de Clermont ; 6 C 2115-2119 : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

10 L 85 : Droisy

Sous-série 11 L : arrondissement de Rumilly, 1814-1815

11 L 16 : Droisy

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 130 : Droisy

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/2190-2560 : bureau de Rumilly, 1816-1860

8 FS 1/3141-3339 : Bureau de Seyssel, 1816-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M (+n°) : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 26 : listes électorales

3 M 213 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 186: établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 211: listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 50 : fruitière

7 M 288 : forêt communale

7 M 486 : forêt

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/650 : état de section, 1910

3 P 3/651-652 : matrices des propriétés non-bâties, 1911-1955

3 P 3/ 653 : matrices des propriétés bâties, 1911-1955

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 427 : suivi de l'école

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

2 Z 229, 1088 : commune de Droisy

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

US 256, 257, 258 Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 1, 2 ou 3. Edition Horvath, Roanne, 1980.

De la montagne de Vuache et celle des Princes. Séries d¹articles extraits de l¹Écho-Liberté de 1962, concernant entre autres l¹église de Droisy, le château de Clermont [texte imprimé] / Yves Riffaux. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

[Cote : F 234]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988.

[Cote : DOC 1405]

Il y a quarante ans.. Droisy, premier maquis de France. 10 octobre 1942-28 mai 1943 [texte imprimé] / René Bouvet. — [S.l.] : [s.n.], [1984].

[Cote : DOC 1211]

Au pied de la montagne des Princes, Droisy espère une relance de l'agriculture. (Monogr.) [texte imprimé] / R. Deschanel. — [S.l.] : [s.n.], [1972].

[Cote : DOC 116]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001565

Institutions :