Inventaire d'archives : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles...

Institution de conservation :

Archives départementales des Yvelines

Titre :

Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles

Contenu :

La série A contient des documents en provenance des principaux services composant la Maison du roi, comme le Garde-meuble de la Couronne, la Régie des religionnaires fugitifs, le Domaine de la Couronne (domaines de Versailles, Rambouillet, Triel, Mantes, Saint-Germain-en-Laye), la Surintendance des Bâtiments, les Maisons des comtes de Provence et d'Artois, de Mesdames, du duc d'Orléans, du prince de Condé, de Madame Elisabeth. Ces dossiers sont très fragmentaires car la majeure partie des archives de ces services est conservée aux Archives nationales.
La particularité et la richesse exceptionnelle de cette série tiennent à la présence d'une grande quantité de plans, notamment dans les collections de deux arpenteurs géographes du roi, Matis et Laseigne, et dans un ensemble de documents graphiques isolés qualifié de " résidu " dans le premier inventaire sommaire de 1862. Une grande partie des cartes et plans couvre différentes régions de France et certains pays d'Europe.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD078_000-002_000-000-182

Publication :

Archives départementales des Yvelines
2013
Montigny-le-Bretonneux

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
L'essentiel des archives du pouvoir royal installé à Versailles de la fin du XVIIe siècle à la Révolution, a été regroupé à Paris, aux Archives nationales en 1818, pour former, entre autres, la sous-série O1 Maison du roi (administration, entretien, comptabilité et inventaires des biens du domaine de la Couronne, en particulier à Versailles, Marly et Meudon). Si la plupart des documents sont ainsi partis pour Paris, quelques-uns sont restés à Versailles, soit parce que les titres domaniaux concernaient les localités du département de Seine-et-Oise, soit parce que, semble-t-il, ils ont été oubliés.

Description :

Mise en forme :
La cotation date du classement effectué au 19e siècle. Le répertoire méthodique restitue l'arborescence des institutions de l'administration royale, en correspondance avec les fonds de la série O1 conservés aux Archives nationales. Les collections des arpenteurs géographes Matis et Laseigne, ont été considérés comme des sous-fonds de la Surintendance des Batiments du roi et ont donc été classés avec les autres documents en provenance de la surintendance.

Conditions d'accès :

Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.

Conditions d'utilisation :

Par délibération du 14 février 2014, les documents d'archives décrits dans cet inventaire ont été placés par le département des Yvelines sous licence ouverte Etalab. Ils sont librement réutilisables à condition d'en mentionner l'origine (Archives départementales des Yvelines) et la cote. Voir exemple ci-dessous.

Description physique :

14 ml, 32 tiroirs de meubles à plan format A0, 12 tiroirs de meuble à plans grand format (150 x 200 cm), 3 grilles d'accrochage (plans de très grand format roulés et encadrés).

Ressources complémentaires :

SAINTE-MARIE-MÉVIL, Charles, Inventaire sommaire de la série A, Versailles, Imprimerie et librairie Dufaure, 1862, 118 p.
LEMOINE, Henri, Inventaire sommaire de la série A supplément, articles 1-43, Corbeil, Imprimerie Crété, 1940, 5 p.
DELAFOSSE, Marcel, Répertoire numérique de la série A supplément 44-53, 1969, 1 p. dactyl.
BEZAUD, Annick, Guide des archives des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise - séries anciennes, Versailles, 2002, 1089 p.
Les séries E, Q et J comprennent de nombreux papiers concernant des familles liées à la famille royale
Le lecteur à la recherche d'actes du pouvoir souverain (c'est-à-dire les textes des ordonnances et arrêts d'Ancien Régime) qu'aux termes du cadre de classement réglementaire la série A est censée réunir, trouvera la transcription de certains d'entres eux dans les registres de la série B. On peut également consulter à ce propos : JOURDAN, DECRUSY, ISAMBERT,Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution, Paris, Imprimerie Imbert, 1822-1833, 15 vol., in-8°.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives des Yvelines.

Mises à jour :

juillet 2013
  • L’encodage de cet instrument de recherche a été revu par la société Fontaine et Fils Archives Services, selon la version 1.0 du Guide d'encodage des Archives départementales des Yvelines.
  • Décembre 2014
  • Cet instrument de recherche a été relu et modifié en vue de sa publication sur APENET.
  • 12 Décembre 2014
  • Cet instrument de recherche a été converti informatiquement par l'outil proposé par la Service interministériel des Archives de france afin de le faire passer d'un schéma EAD2002 au schéma apeEAD. Cette conversion a exclu de la transformation des données contenues dans des balises Titre dans Bibref et Note dans Relatedmaterial. Afin que les données ne soient pas perdues, les balises bloquantes ont été supprimées
  • En application de la politique de publication des données sur le Portail européen des Archives des Archives départemantales des Yvelines, les liens existant entre des cotes de l'instrument de recherche et leur image numérique ont été supprimés. Les images peuvent être consultées sur le site des Archives départementales des Yvelines http://www.archives.yvelines.fr
  • Converted_apeEAD_version_1.7.3