Inventaire d'archives : 2 O 2550-2560 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Faverges (1860-1940)

Date : 1860 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2550-2560

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Support

Support: papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 20

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,20

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792 :

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 510-511 : numéros suivis

1 Cd 1382-1386 : tabelles

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 291-386 : bureau de Faverges

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1928-2078 : bureau de Faverges, 1816-1860

Archives de la période moderne (1860-1940)

Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

1 M 21, 40 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 27 : listes électorales

3 M 216 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 190 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 228-229 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 51 : fruitière

7 M 299-301 : forêt communale

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 26 : foires

Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

Sous-série 1 O : comptabilité communale

Sous-série 3 O : voirie

Sous-série 4 O : dons et legs

4 O 524-537 : Faverges, 1861-1939

Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/737 : état de section, 1907

3 P 3/739-750 : matrices des propriétés non-bâties, 1908-1948

3 P 3/751-752 : matrices des propriétés bâties, 1908-1949

Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 22 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 35 : budgets ; 5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 1, 20 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 106 : commune de Faverges, 1860-1934

Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)

Série continue

Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

Archives privées

Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.

Archives iconographiques

Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)

Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)

Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)

Sous-série 1 Mi 98 : fonds des anciens marquis de Faverges

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]

Bulletin municipal de Faverges [texte imprimé]. — Faverges : Mairie de Faverges, 1965-en cours. [Cote : BM 74]

Agir pour Faverges [texte imprimé]. — Faverges : Mairie de Faverges, 2001-2007.

Journal d'information municipale

Pour les années antérieures à 2001, voir ºAujourd'hui, Favergesº (BM 279)

Pour les années postérieures à 2007, voir ºFaverges en Acrtionº (BM 491). Bimestriel. [Cote : BM 315]

Les carnets du pays de Faverges [texte imprimé]. — 2002 (novembre). — Faverges : Communauté de Communes du Pays de Faverges, 2002-en cours.

La communauté de communes du Pays de Faverges regroupe les 6 communes de Cons-Sainte-Colombe, Chevaline, Doussard, Faverges, Giez, Lathuile, Marlens, Montmin, Saint-Ferreol et Seythenex. [Cote : BM 500]

Les monnaies de fouilles du sanctuaire de Viuz-Faverges (Haute-Savoie) : Les Amis du Viuz-Faverges. — P. 1-106.

In : Les Amis du Viuz-Faverges : Bulletin trimestriel d'histoire et d'Archéologie, N°35 - 1995 et 36 - 1996. — N°35 - 1995 et 36 - 1996. Auteur : Amandry. [Cote : PER 1398]

'Eglise Saint-Jean Baptiste de Viuz-Faverges, premiers éléments de l'étude anthropogique : Les Amis du Viuz-Faverges. — P. 21-32.

In : Les Amis du Viuz-Faverges : Bulletin trimestriel d'histoire et d'Archéologie, N°32 décembre 1992. — N°32 décembre 1992. Auteur : Billard. [Cote : PER 1398]

L'habillement au cours des ages à Faverges - Le mobilier et les coutumes : Les Amis du Viuz-Faverges. — P. 1-23.

In : Les Amis du Viuz-Faverges : Bulletin trimestriel d'histoire et d'Archéologie, N°21-22 3ème et 4ème trimestre 1977. — N°21-22 3ème et 4ème trimestre 1977. Auteur Tissot. [Cote : PER 1398]

Les maisons-fortes de la région de Faverges : Les Amis du Viuz-Faverges. — P. 1-11.

In : Les Amis du Viuz-Faverges : Bulletin trimestriel d'histoire et d'Archéologie, N°17-18 3e et 4ème trimestre 1976. — N°17-18 3e et 4ème trimestre 1976. Auteur Percie du Sert. [Cote : PER 1398]

Le Grand Mémorial du Pays de Faverges, 1914-1918 [texte imprimé] : Dictionnaire biographique ; Sous la dir. de Stéphane Bouillot et Michel Duret. — Faverges : Les Amis de Viuz-Faverges, 2017 (Bonneville : Impr. Uberti-Jourdan). — 1 vol. (633 p.) : ill. en noir et en coul. ; 31 cm. [Cote : Bib 8190]

L'administration de la commune de Faverges [texte imprimé] : 1860-1914 / Catherine Brun. — [S.l.] : [s.n.], [1993]. — 1 vol. (176 p.) : ill. TER Université de Savoie. [Cote : F 743]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Faverges*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique. Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 238]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001458

Institutions :