Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 2123 W

Contenu :

Présentation du contenu
Fonds d'équipement des communes, 2006-2013 ; AEP et assainissement, 2008-2013 ; opération programmée d'amélioration de l'habitat, 2012-2013 ; acquisition de matériel de déneigement, 2012-2014 ; déneigement voirie communale, 2009-2011 ; amendes de police, 2012-2013

Cote :

2123 W 1-21

Publication :

Archives départementales du Cantal
2015
Aurillac

Informations sur le producteur :

Conseil Général - Service territoires et politiques contractuelles

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
vendredi 20 mars 2015

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable

Description physique :

Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 21 boîtes

Observations :

Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_02123_W

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