Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 2123 W
Contenu :
Présentation du contenu
Fonds d'équipement des communes, 2006-2013 ; AEP et assainissement, 2008-2013 ; opération programmée d'amélioration de l'habitat, 2012-2013 ; acquisition de matériel de déneigement, 2012-2014 ; déneigement voirie communale, 2009-2011 ; amendes de police, 2012-2013
Cote :
2123 W 1-21
Publication :
Archives départementales du Cantal
2015
Aurillac
Informations sur le producteur :
Conseil Général - Service territoires et politiques contractuelles
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
vendredi 20 mars 2015
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 21 boîtes
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02123_W