Inventaire d'archives : Titres des évêchés, abbayes et établissements religieux hors Paris
Cote :
S//3210-S//3307/B
Publication :
Archives nationales (France)
2020
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Saisies révolutionnaires conformément au décret du 2 novembre 1789 mettant les biens du clergé à la disposition de la Nation.
Conditions d'accès :
Selon les termes de la loi du 15 juillet 2008.
Conditions d'utilisation :
Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.
Description physique :
Importance matérielle :
151 articles
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057988