Inventaire d'archives : Titres des évêchés, abbayes et établissements religieux hors Paris

Cote :

S//3210-S//3307/B

Publication :

Archives nationales (France)
2020
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur l'acquisition :

Saisies révolutionnaires conformément au décret du 2 novembre 1789 mettant les biens du clergé à la disposition de la Nation.

Conditions d'accès :

Selon les termes de la loi du 15 juillet 2008.

Conditions d'utilisation :

Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Description physique :

Importance matérielle :
151 articles

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_057988

Archives nationales

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