Inventaire d'archives : Ministère de la Construction ; direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Division des plans d'urbanisme directeurs,...
Titre :
Ministère de la Construction ; direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Division des plans d'urbanisme directeurs, contrats d'urbanisme (1963-1966)
Contenu :
Sommaire
Art 1-2 (AFU 3687-3688) : Contrats relatifs à l’établissement de plans directeurs d’urbanisme
: quelques communes des départements de l’Indre-et-Loire, du Morbihan du Var, ainsi que des
Bouches-du-Rhône, de Charente, de Corrèze, de Haute-Garonne, de l'Isère, de Loire-Atlantique, du
Loiret, de la Manche et des Yvelines, 1956-1966
Cote :
19790542/1-19790542/2
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Division des plans d'urbanisme directeurs (service technique de l'urbanisme)
Description :
Mise en forme :
Classement par commune
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
Avril 2019Revu et modifié
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011676
Lieux :
Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Indre-et-Loire (Centre , département), Isère (Rhône-Alpes , département), Corrèze (Limousin , département), Charente (Poitou-Charentes , département), Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire , département), Loiret (Centre , département), Yvelines (Ile-de-France , département), Morbihan (Bretagne , département), Manche (Basse-Normandie , département)