Inventaire d'archives : Ministère de l'équipement ; direction de la construction. Agrément de modèles régionaux et nationaux de logements (1967-1973)
Contenu :
Sommaire
Art 1-41 (C 3951-3990) : Politique des modèles. Art. 1-35 : Modèles régionaux :
correspondance, procès-verbaux de réunion, dossiers des équipes (complément du versement
19771083), 1967-1968 - liste des modèles agréés, dossiers des modèles par région, 1971-1973.
Art. 36-41 : Modèles nationaux : Pièces écrites, plans, correspondance, 1970-1973
Cote :
19771157/1-19771157/41
Publication :
Archives nationales
1977
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif, par région
Ressources complémentaires :
Voir également
Ministère de l'équipement ; direction de la construction. Agrément de modèles types
de logements (1969-1970) Urbanisme ; Direction de la construction ; Direction de l'habitat et de la construction (1967-1967)
(bordereau complémentaire aux bordereaux de versement du 18 décembre 1973 concernant les
cartons C.1796 à C.2080 et C. 2080 à 2101)
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
Décembre 2018Revu et modifié
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017363