Inventaire d'archives : 002. Fonds administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (série L)
Contenu :
La série L renferme les archives administratives et judiciaires, à l'exception des documents concernant les biens nationaux, qui forment la première sous-série de la série Q, Domaines.
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2009
Dijon
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Les archives de la période révolutionnaire, c'est-à-dire les archives formées entre la création des départements et l'installation des préfets (1790-an VIII), tiennent, pour le classement, à la fois du système suivi pour les archives de l'ancien régime, en ce qu'elles sont constituées de fonds d'institutions supprimées ou transformées, et du mode utilisé pour les archives depuis l'an VIII, puisqu'il s'agit d'une coupure chronologique et aussi, à l'intérieur des fonds administratifs, d'une répartition par matières calquée sur le plan des séries dites modernes.
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 6
Ressources complémentaires :
- https://www.archinoe.net/console/filemanager/stream.php?path=/mnt/lustre/ad21/ir/archives_publiques/series_revolutionnaires_et_modernes_1790_1940/fonds_administratifs_et_judiciaires_de_la_periode_revolutionnaire_serie_l_/frad021_000002003_l.pdf
- https://www.archinoe.net/console/filemanager/stream.php?path=/mnt/lustre/ad21/ir/archives_publiques/series_revolutionnaires_et_modernes_1790_1940/fonds_administratifs_et_judiciaires_de_la_periode_revolutionnaire_serie_l_/frad021_000001568_ill_01.pdf
- https://www.archinoe.net/console/filemanager/stream.php?path=/mnt/lustre/ad21/ir/archives_publiques/series_revolutionnaires_et_modernes_1790_1940/fonds_administratifs_et_judiciaires_de_la_periode_revolutionnaire_serie_l_/frad021_000001568_tb_l3133-4608.pdf
Références bibliographiques :
Bibliographie
Enquêtes sur la Révolution en Côte-d'Or (1910-1925, 7 fasc), puis La Révolution en Côte-d'Or, depuis 1925 (14 fasc. parus).
En particulier : J. Brelot, La vie politique en Côte-d'Or sous le Directoire, 1932 (8), et M. Henriot, Le club des Jacobins de Semur, 1933 (9).
P. Milsand, Bibliographie bourguignonne, I, 1885, p. 209-232 et Suppl, 1888, p. 42-44 (Histoire administrative, 1790-an VIII), I, p. 252-258 et Suppl, p. 45 (Elections, 1789 - an VIII), I, p. 400-411 et 440-441 et Suppl, p. 65 (Dijon).
H. Drouot, Les recherches sur la Révolution en Côte-d'Or. Questions et documents d'histoire de Bourgogne, 3, 1938, p. 169-188.
R. Robin, La société française en 1789 : Semur-en-Auxois, 1970, 523 p. (Civilisations et mentalités).
D. Ligou, Dijon sous la Révolution française (1789-1799). Essai de bibliographie, dans La Révolution à Besançon et dans quelques villes de l'Est de la France, 1789-1799, 1966, p. 9-12 (Ann. litt. Univ. Besançon, 11, Cahiers d'études Comtoises, 9) et Dijon en 1789, quelques orientations de recherches (40e Congrès Ass. bourg. Soc. Sav., Autun, 1969, p. 129-137).
P. Lévêque, Documents d'archives. La Révolution de 1789 en Côte-d'Or, 1966, in-4°, iv-95 p. (Dijon, Centre Rég. Docum. Pédag.).
S. Carnot, Les volontaires de la Côte-d'Or, 3 vol. (1906-1942).
P. de Barbuat, Le comité de surveillance de Beaune (Mém. Soc. Archéol. Beaune, 1911, p. 155-366).
P. Viard, Les tribunaux de famille dans le district de Dijon (Nouv. Rev. hist. droit fr.et étr., 1921, p. 242-247).
J. Bart, La justice de paix du canton de Fontaine-Française à l'époque révolutionnaire (Mém. Soc. hist. droit... bourg., 26, 1965, p. 193-216).
P. Perrenet, Les prisons de Dijon pendant la Terreur (Mém. Soc. bourg. géogr. et hist., XXIII, 1907, p. 223-318).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001568