Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division...
Titre :
Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division des investissements autoroutiers - Bureau de la programmation, du financement et de la concession des autoroutes (1944-1979)
Contenu :
Sommaire
Mise en oeuvre des opérations d’investissement. A 52, autoroute est de Marseille. Cadre de classement. Art 1- 2 (R 2899-2900) : Principes généraux : Etudes générales et préliminaires, avant-projets, déclaration utilité publique, travaux, exploitation, 1953-1974 Art 2 (R 2900) : Concession : Opérations financières, crédits, 1944-1965 Art 2 (R 2900) : Interventions, 1960-1970 Art 2 (R 2900) : Installations annexes et servitudes, 1963-1979
Cote :
19840693/1-19840693/2
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Bureau de la programmation et du financement (sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés, direction générale des routes)
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021605