Inventaire d'archives : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Contenu :

Présentation du contenu
Enquêtes publiques

Cote :

2268 W 1-19

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2018
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Pôle environnement et urbanisme. Direction des politiques publiques et de l'action territoriale

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 juin 2018 ; Entrée n° 8385

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Communicabilité : Immédiate pour l'ensemble du versement

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 19 articles et 10 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00

Observations :

Commentaire
DUP : Déclaration d'Utilité Publique
PLU : Plan Local d'Urbanisme
POS : Plan d'Occupation des Sols
RTE : Réseau de Transport d'Electricité
ZAE : Zone d'Activité Économique
ZAC : Zone d'Aménagement Concertée

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000002413

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

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