Inventaire d'archives : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Contenu :
Ce versement comporte uniquement des plans de remembrement. Les dates indiquées ont été relevées par les agents de la direction des services fiscaux. Elles correspondent aux dates de mises à jours des plans suite aux opérations de remembrement.
Cote :
1854 W
Publication :
Archives départementales du Morbihan
2013
Vannes
Informations sur le producteur :
Direction des services fiscaux. Fiscalité des particuliers et des patrimoines
Informations sur l'acquisition :
Versement du 24 octobre 2012
Historique de conservation :
Les centres des impôts fonciers ont centralisé les plans à la direction des services fiscaux qui s'est chargée par la suite de les numériser et de les verser aux Archives départementales.
Conditions d'accès :
Conformément à la réglementation en vigueur, les plans de remembrement sont librement communicables
Publiable sur internet
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Importance matérielle :
15,00
4755 plans
Précisions matérielles :
L'échelle des plans est de 1/2000excepté pour ceux de Bangor, de l'Île d'Arz et de Groix qui sont à l'échelle 1/1000. excepté pour ceux de Bangor, de l'Île d'Arz et de Groix qui sont à l'échelle 1/1000.<emph render="super">e,</emph><emph render="super">e</emph$$gt;
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Morbihan
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD056_00001854W
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, plan cadastral, plan mis à jour, plan parcellaire