Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze
Cote :
E DEPOT 26 BB art. 1 ; E DEPOT 26 CC art. 1-2 ; E DEPOT 26 D art. 1-7 ; E DEPOT 26 E art. 1-8 ; E DEPOT 26 F art. 1-8 ; E DEPOT 26 FF art. 1 ; E DEPOT 26 G art. 1-13 ; E DEPOT 26 GG art. 1-2 ; E DEPOT 26 H art. 1-11 ; E DEPOT 26 I art. 1-9 ; E DEPOT 26 K a
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Châteauneuf-d'Oze
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire à jour le 7 février 2002
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon délais de communicabilité en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 119 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.15
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_26
Institutions :
Commune de Châteauneuf-d'Oze, Municipalité de Châteauneuf-d'Oze