Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze

Cote :

E DEPOT 26 BB art. 1 ; E DEPOT 26 CC art. 1-2 ; E DEPOT 26 D art. 1-7 ; E DEPOT 26 E art. 1-8 ; E DEPOT 26 F art. 1-8 ; E DEPOT 26 FF art. 1 ; E DEPOT 26 G art. 1-13 ; E DEPOT 26 GG art. 1-2 ; E DEPOT 26 H art. 1-11 ; E DEPOT 26 I art. 1-9 ; E DEPOT 26 K a

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Châteauneuf-d'Oze

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire à jour le 7 février 2002

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Selon délais de communicabilité en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 119 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.15

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 2729 : rôles de taille (1778, 1787-1788).
F 3170 : assemblée (1624).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_26

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens