Inventaire d'archives : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)
Contenu :
Attention : ce notaire n'a pas laissé de répertoire pour son activité dans l'étude III.
Par contre, Madeleine Jurgens, conservateur en chef au Minutier central, dans les années 1960, a reconstitué le répertoire de ce notaire en analysant une après une les minutes subsistantes. Cet instrument de recherche manuscrit exhaustif a été numérisé en 2018 et est annexé au présent outil sous forme de fichier images.
L'ensemble des analyses a été repris pour les cotes suivantes MC/ET/III/2, 3, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14,15, 16, 41 et MC/ET/III/42 à MC/ET/III/49. Restent à faire les cotes MC/ET/III/11 et 17 à 40, sachant qu'il n'y a pas de cotes MC/ET/III/4 et MC/ET/III/8 et MC/ET/III/38.
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l’étude III
Cote :
MC/ET/III/2 - MC/ET/III/49
Publication :
Archives nationales
Septembre 2022
Paris
Informations sur le producteur :
Felin, Michel de
Étude notariale III (Paris ; 1509-....)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
chronologique, avec cependant des liasses consacrées spécifiquement aux inventaires après décès (MC/ET/III/43 à MC/ET/III/49).
Conditions d'accès :
la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).Minutes et répertoires :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
ML à valider
Dimensions :
ML à valider
Ressources complémentaires :
Consulter les documents annexes ci-joint
MC_RE_III_notaire_Felin_reconstitue_Jurgens.pdf
Michel de Felin a également laissé des minutes dans l'étude VI, et plus précisément dans le minutier de Jean de Louvencourt (MC/ET/VI/2).
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
2022Reprise de l'IR manuscrit de Madeleine Jurgens (non acchevé, cf. Liminaire), Marie-Françoise Limon-Bonnet et stagiaires
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_041144