Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1992)

Contenu :

Sommaire
Art 1-4 (BERT). Archives de J. Berthomeau, chargé de mission auprès de M. Soisson, ministre de l’Agriculture et du Développement rural ; 1992-1993. Art 1. Association la grande moisson créée pour transformer les Champs-Elysées en champ de blé, 1990-1992 ; plainte de Ladbroke Racing contre PMU devant la commission des Communautés européennes, 1989-1990. Art 2. Amendements, 1991-1992 ; représentativité syndicale, 1989-1991 ; plan d’adaptation de l’agriculture, 1991-1992 ; compagnie nationale d’aménagement de la région Bas-Rhône-Languedoc, 1991-1992 ; CIAT, 1991-1992. Art 3-4 : Journée du cheval ; blocages routiers, 1992 ; projet de loi sur les appellations d’origine contrôlée, 1990 ; Institut des Sciences et Techniques du Vivant, 1989-1991 ; caisse nationale de crédit agricole, 1988-1990.

Cote :

19930190/1-19930190/4

Publication :

Archives nationales
1993

Informations sur le producteur :

Cabinet du ministre de l'Agriculture II

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_022397

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