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ARCHIVES ANCIENNES

ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE (1618)

387 Edepot 1

BIENS COMMUNAUX. TRAVAUX PUBLICS. VOIRIE. (1739)

387 Edepot 2

JUSTICE. PROCEDURE. POLICE. (1406-1793)

387 Edepot 5 à 6

CULTES (1602-1793)

387 Edepot 3 à 4 - 387 Edepot 7 à 17

DOCUMENTS DIVERS (1694-1695)

387 Edepot 18

ARCHIVES MODERNES

LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL (1789-1844)

387 Edepot 19 à 20

ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1790-1932)

387 Edepot 21 à 28

ETAT CIVIL

POPULATION (1906)

387 Edepot 29

AGRICULTURE-INDUSTRIE (1802-1894)

387 Edepot 30

CONTRIBUTIONS. RELATIONS AVEC LES ADMINISTRATIONS FINANCIERES. (1791-1951)

387 Edepot 31 à 46

AFFAIRES MILITAIRES. (1816-1914)

387 Edepot 47 à 48

POLICE. HYGIENE PUBLIQUE. JUSTICE. (1790-1911)

387 Edepot 49 à 50

ELECTIONS. PERSONNEL. (1806-1904)

387 Edepot 51

FINANCES DE LA COMMUNE. (1792-1921)

387 Edepot 52

EDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS (1800-1912)

387 Edepot 53 à 57

BIENS COMMUNAUX. TERRES, BOIS, EAUX. (1804-1898)

387 Edepot 58 à 60

TRAVAUX PUBLICS. VOIRIE. TRANSPORTS. REGIME DES EAUX. (1790-1915)

387 Edepot 61 à 68

CULTES-ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1809-1910)

387 Edepot 69

INSTRUCTION PUBLIQUE. PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES (1792-1853)

387 Edepot 70

Archives Départementales de la Haute-Saône

(1) Ferme de Lisey, commune de Cubry-lès-Soing. (2) la couverture en parchemin a été enlevée et classée à part. (3) cf. Testament de Louis Grégoire, de Vesoul, seigneur de Noidans-le-Ferroux (1603), dans A. DORNIER, Répertoire sommaire des titres de familles conservés aux archives du Doubs - série E supplément (Besançon, 1918), p. 92, sous la cote E 3084. (4) cf. Déclaration des biens que Jean, sire de Senecey et de Traves, tient en fief du duc de Bourgogne au lieu de Granvelle (1406), dans A. DORNIER, Répertoire sommaire des titres de familles conservés aux archives du Doubs - série E supplément, 2ème supplément (Besançon, 1931), p. 239, sous la cote E 3988. (5) "Poëte" ou "Poestey" au comté de Bourgogne, "poete" au duché de Bourgogne, nom populaire de "potestas" : terre d'église à l'époque carolingienne... généralement placée sous le vocable d'un saint protecteur ; cf. C. DEVILLE, La potestas carolingienne au comté de Bourgogne et ses survivances médiévales, dans Mémoires de la Société pour l'histoire du droit... 12ème fascicule (1948-1949), pp. 245-248. (6) mesure de grains. (7) les trois premiers feuillets sont en partie déchirés. (8) La lacune existante de janvier à juin 1762 est comblée par les registres déposés par le greffe du tribunal de Vesoul. (9) dont des recensements de la population. (10) dont un plan sur calque (11) dont deux plans sur calque (en deux exemplaires) (12) dont un plan des lieux (1853, signé Colard) (13) dont un croquis sur calque du vitrail du sanctuaire (1864), un dessin aquarellé ? du projet de décoration peinte de l'intérieur (1865, signé Dodelier). (14) dont 4 plans signés Pambet. (15) dont un plan signé Pambet. (16) dont deux plans (17) dont un plan d'exécution des travaux (18) dont trois plans sur calque proposés par Colard. (19) dont un plan signé Colard. (20) dont un plan (21) dont un plan signé Pambet (22) dont un plan de 1842. (23) dont un plan des lieux. Sources complémentaires aux Archives départementales de la Haute-Saône 34 J 82, paroisse de Noidans-le-Ferroux : registre des baptêmes (1793-an XIII), sépultures (1793-1811), puis baptèmes, mariages, sépultures (1812). 504E depot 7/GG 2 : registre paroissial de Traves (1642-1710). 3 O 401 : travaux communaux (depuis l’an XI) 4 O 71 : concessions de cimetières (depuis 1863) 3 P 2846 : plans cadastraux de Noidans-le-Ferroux, 41 feuilles (1838) 11 Fi 387 : cartes postales sur Noidans-le-Ferroux (vers 1900) B 8652 : justice seigneuriale de Noidans-le-Ferroux (1775-1786) 5 K 288 : dossiers de procédure du conseil de préfecture concernant Noidans-le-Ferroux (1816-1902) 3 M 287 : élections municipales : procès-verbaux (1870-1939) 3 M 345 : élections municipales, contentieux (1884-1914) 3 M 471 : installation des maires et adjoints : procès-verbaux d’élections (1871-1937) 5 M 216 : établissements industriels, insalubres et incommodes, autorisations (1905-1937) 6 M 406 : recensement de la population, listes nominatives (1911-1936)