Inventaire d'archives : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Contenu :
Présentation du contenu
Dépouillement des procès-verbaux des délibérations
Publication :
Archives municipales de Nice
2017
Nice
Informations sur le producteur :
Origine:
Ville de Nice. Commission du plan Cornudet
Biographie ou histoire
Le projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la Ville de Nice établi en application des lois du 14 mars 1919 et du 19 juillet 1924 est communément appelé « Plan Cornudet », du nom du rapporteur de la loi de 1919 au Parlement.
La loi Cornudet du 14 mars 1919 ordonne en effet aux villes de plus de 10 000 habitants d'établir dans les trois ans un projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension. Ce plan, une fois déclaré d'utilité publique par le Conseil d'Etat, deviendrait la référence obligée pour tous les travaux publics et privés. La loi vise avant tout la reconstruction des villes détruites du Nord et de l'Est du pays mais s'impose assez vite à Nice, dont l'extension est imposée par la croissance de la population, qui franchit les 100 000 habitants au tournant du XXe siècle, et les 200 000 dans les années 1930 : 1896 : 93 760 habitants ; 1901 : 105 109 ; 1911 : 142 940 ; 1921 : 155 839 ; 1926 : 184 441 ; 1936 : 241 916 ; 1962 : 292 958 ; 1968 : 322 442.
Une nouvelle loi du 19 juillet 1924 soumet les lotissements à un régime d'autorisation préalable.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Enregistrement chronologique. Renvoi au numéro de page du registre.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Un registre
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
Se reporter à l'instrument de recherche général de la série T
Références bibliographiques :
Bibliographie
• Claude, Viviane, Les projets d'aménagement d'extension et d'embellissement des villes, la loi Cornudet (1919-1940), Délégation à la Recherche et à l'Innovation, 1990.
• Malausséna, Paul-Louis et Ancelin, Philippe, « Le Comité Cornudet et le Plan d'Aménagement, d'Embellissement et d'Extension de Nice, 1922-1932 ». In : Nice Historique, janvier-mars 1989.
• Milhaudi, J. et Bardi, M., Le plan Cornudet, aménagement, publicité, lotissement. L'application à Nice et sur la Riviera, Imp. de l'Eclaireur, Nice, 1933.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Service d'archives Nice Côte d'Azur – Ville de Nice
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC006088_000000082