Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

Publication :

Archives départementales du Doubs
rue Marc Bloch
25000 Besançon

Informations sur l'acquisition :

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

a011449479657T3Fqup

Archives départementales du Doubs

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