Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice
Publication :
Archives départementales du Doubs
rue Marc Bloch
25000 Besançon
Informations sur l'acquisition :
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
a011449479657T3Fqup