Inventaire d'archives : 3E95 Etude notariale de Frasne

Cote :

3E95/1-80

Publication :

Archives départementales du Doubs
Mai 2017
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Service producteur :
Etude notariale de Frasne


Service versant :
SCP Office notarial de Joux à Pontarlier
Bureau annexe de Frasne (maître Didier Lance)
Successeur de maître Pierre Vuillaume

Informations sur l'acquisition :

Versement du 18 mai 2017

Description physique :

Importance matérielle :
7,30 m.l

Ressources complémentaires :

Le présent versement est la suite du versement 3E18 

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Doubs

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_001586_3E95

Institutions :

Étude de Frasne

Archives départementales du Doubs

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