Inventaire d'archives : 3E95 Etude notariale de Frasne
Cote :
3E95/1-80
Publication :
Archives départementales du Doubs
Mai 2017
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Service producteur :
Service versant :
SCP Office notarial de Joux à Pontarlier
Bureau annexe de Frasne (maître Didier Lance)
Successeur de maître Pierre Vuillaume
Etude notariale de Frasne
Service versant :
SCP Office notarial de Joux à Pontarlier
Bureau annexe de Frasne (maître Didier Lance)
Successeur de maître Pierre Vuillaume
Informations sur l'acquisition :
Versement du 18 mai 2017
Description physique :
Importance matérielle :
7,30 m.l
Ressources complémentaires :
Le présent versement est la suite du versement 3E18
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001586_3E95