Inventaire d'archives : Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)
Contenu :
Le Conseil Général des Ponts et Chaussées est le plus grand des organismes consultatifs qui ont assisté les divers Ministres chargés de l'administration des Travaux Publics. Ses archives, classées dans la sous-série F/14 et dans les versements continus des Archives nationales, forment pour la période 1750-2013 un fonds presque complet.
Il est fait mention, pour la première fois, du service des archives du Conseil général des Ponts et Chaussées à l'article 76 du décret impérial du 7 fructidor an XII (25 août 1804) : "Il sera formé, auprès de l’administration des Ponts et Chaussées, des archives dans lesquelles seront réunis tous les plans, projets, mémoires, titres et papiers relatifs à cette administration."
Ces archives ont été versées en plusieurs fois aux Archives Nationales. Les deux premiers versements, effectués en 1926 et 1927, ont été regroupés et cotés de façon continue. Par la suite, les versements cessèrent et ne reprirent qu'après la création en 1933 d'une mission des Archives Nationales auprès du Ministère des Travaux publics. Entre 1953 et 1973, cette mission reçue du Conseil Général des Ponts et Chaussées un certain nombre de versements qui, inventoriés et cotés au fur et à mesure de leur arrivée ne forment pas de suite continue, ce qui rend les recherches assez malaisées.
Les versements ont continué jusqu'aux années 2000 pour des archives plus spécifiques, telles les archives électroniques versées en 2005. Le dernier versement a eu lieu en 2016. L'hétérogénéité des fonds et des typologies documentaires et l'éparpillement des différents inventaires successifs ne rendant pas la recherche aisée, un outil réunissant l'ensemble des informations relatives à tous les versements successifs a paru nécessaire afin de reconstituer, de façon théorique, l'ensemble du fonds.
Ce répertoire comprend trois rubriques :
I - , l'Assemblée des Ponts et Chaussées est l'origine, au XVIIIe siècle, du Conseil Général des Ponts et Chaussées.Archives de l'Assemblée des Ponts et Chaussées, 1750-an XIII
II - . Ces fonds sont constitués des répertoires et registres des assemblées plénières et des sections, dont ceux tenus sous format électronique de 1990 à 2004. Afin de faciliter la recherche, les images numérisées des tables et répertoires tenus de 1814 à 1965 ont été rattachées au niveau de description leur correspondant.Archives du Conseil Général des Ponts et Chaussées, an XIII - 2013
III - . Composé des membres du Conseil Général des Ponts et Chaussées ainsi que de personnalités du monde parlementaire, de la haute administration et du secteur privé, cet organisme exerça pendant quelques années une partie des attributions du Conseil Général des Ponts et Chaussées.Archives du Conseil Supérieur des Travaux Publics, 1937-1940
Consulter la fiche wikipedia sur le Conseil général des ponts et chaussées :
Les registres tenus jusqu'en 1814 sont en cours d'inventaires détaillés. Les répertoires tenus depuis 1814 sont retranscrits dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées (). Des liens indiqués au niveau des registres et répertoires traités permettent de consulter les inventaires et les images numérisées.
Cote :
F/14, 19900160, 19920644, 19920645, 20050365, 20050366, 20160475, 20160476
Publication :
Archives nationales
2016
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
2023Inventaire révisé et mis à jour par Stéphane Rodriguez-Spolti.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_002433