Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sigoyer

Cote :

E DEPOT 6 BB art. 1 ; E DEPOT 6 CC art. 1-8 ; E DEPOT 6 D art. 1-4 ; E DEPOT 6 E art. 1 ; E DEPOT 6 F art. 1-6 ; E DEPOT 6 G art. 1-8 ; E DEPOT 6 GG art. 1-5 ; E DEPOT 6 H art. 1-4 ; E DEPOT 6 I art. 1-2 ; E DEPOT 6 II art. 1 ; E DEPOT 6 K art. 1-3 ; E DEP

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2014
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Sigoyer

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 7 avril 2003

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.15
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 65

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 1146 : dettes, transaction (1629-1653).
F 2187 et F 2197 : dîme, tailles et comptes consulaires.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_6

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens