Inventaire d'archives : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau technique (1960-1977)
Contenu :
Sommaire
Art 1-11 (MAR 3151-3161) : PV de séances de la mission interministérielle déléguée de l’eau (échelon régional) et de la mission interministérielle de l’eau (échelon national), 1972-1977. Art 12-18 (MAR 3162-3168) : Coordination des flottilles : PV de séances et autres documents du centre de coordination des flottilles et du comité consultatif permanent pour la coordination des flottilles, 1962-1976. Art 19-38 (MAR 3169-3188) : Lutte contre la pollution des eaux : PV de séances et autres documents émanes de la commission nationale de la pollution, des agences de bassin (dossiers classés par bassin) et du haut comité de l’environnement ; pollution de la Basse-Seine ; pollutions industrielles dans les ports de Nantes, Bordeaux, Marseille, Saint-Servan et le havre ; coopération internationale pour la lutte contre la pollution, 1960-1977
Cote :
19790334/1-19790334/38
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Bureau technique (service de l'équipement naval)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011571
Institutions :
Lieux :
Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Bordeaux (Gironde), Ille-et-Vilaine (Bretagne , département), Le Havre (Seine-Maritime), Seine-Maritime (Haute-Normandie , département), Marseille (Bouches-du-Rhône), Seine (cours d'eau), Nantes (Loire-Atlantique), Gironde (Aquitaine , département), Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire , département)
Thèmes :
eau, environnement, industrie, marine marchande, navire, pollution, port