Inventaire d'archives : Dossiers de Claude Martinand, vice-président du Conseil général des ponts et chaussées (1981-2009).

Cote :

20144648/1-20144648/8

Publication :

Archives nationales
2014
Paris

Informations sur le producteur :

Conseil général des ponts et chaussées

Informations sur l'acquisition :

Versement (2004).

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L.213-2 du Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Reproduction libre selon le règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
0,80 mètres linéaires (3 dimabs, 8 articles)

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_056913
Archives nationales