Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Contenu :
Sommaire
Art 1-19. Art 1-15. Aménagement du Rhône : Conseils d’administration (1969-1978) de la commission nationale du Rhône et de l’ONN (Office National de la Navigation) ; commission Franco-Suisse, 1919-1978 Art 16-19. Aménagement des ports Rhénans : Concessions d’outillage, emprunts, comptabilité, 1953-1974
Cote :
19800033/1-19800033/19
Publication :
Archives nationales
1980
Informations sur le producteur :
Division Exploitation des voies navigables (sous-direction des voies navigables)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011986
Lieux :
rhône (cours d'eau), haut-rhin (alsace , département), léman (lac), bas-rhin (alsace , département), rhin (cours d'eau)
Thèmes :
conseil d'administration, cours d'eau, emprunt, outillage public, port, voie navigable
Type de document :
Fonctions :
comptabilité, concession, relations internationales, tutelle