Inventaire d'archives : S - Service des Ponts et chaussées : personnel, entretien du réseau routier, lacs et cours d'eau, service hydraulique et voies

Titre :

S - Service des Ponts et chaussées : personnel, entretien du réseau routier, lacs et cours d'eau, service hydraulique et voies ferrées.

Cote :

S 1000-1448

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Direction Départementale de l'Equipement

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Direction Départementale de l'Equipement.
Versement
Versée en 1992 par la DDE (Direction départementale de l'Equipement).

Description :

Mise en forme :
Répertoire
Plan de classement
La plus grande partie de ce fonds étant antérieure à 1940, il a été nécessaire de le répartir dans deux séries du cadre de classement réglementaire : la série S (1860-1940), complément coté de S 1000 à S 1448 et le versement 1210 W (pour les documents postérieurs à juillet 1940), qui représentent respectivement 45,25 et 16,65 mètres linéaires. Cependant, pour ne pas nuire à la cohérence des dossiers, il peut y avoir un décalage entre les dates extrêmes de quelques liasses et les dates réglementaires.

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
449 articles, 44.40 ml

Ressources complémentaires :

Fonds de la Préfecture : Série S 1 à 916 et Sous-séries 1S à 106S. Et fonds des Ponts et Chaussées : sous-série 1SPC à 74SPC. Et les versements contemporains : 1210W, 1170W, 1164W, 1171W, 1325W...

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_S_1000-1448

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