Inventaire d'archives : S - Service des Ponts et chaussées : personnel, entretien du réseau routier, lacs et cours d'eau, service hydraulique et voies
Titre :
S - Service des Ponts et chaussées : personnel, entretien du réseau routier, lacs et cours d'eau, service hydraulique et voies ferrées.
Cote :
S 1000-1448
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Direction Départementale de l'Equipement
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Direction Départementale de l'Equipement.
Versement
Versée en 1992 par la DDE (Direction départementale de l'Equipement).
Description :
Mise en forme :
Répertoire
Plan de classement
La plus grande partie de ce fonds étant antérieure à 1940, il a été nécessaire de le répartir dans deux séries du cadre de classement réglementaire : la série S (1860-1940), complément coté de S 1000 à S 1448 et le versement 1210 W (pour les documents postérieurs à juillet 1940), qui représentent respectivement 45,25 et 16,65 mètres linéaires. Cependant, pour ne pas nuire à la cohérence des dossiers, il peut y avoir un décalage entre les dates extrêmes de quelques liasses et les dates réglementaires.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
449 articles, 44.40 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_S_1000-1448