Inventaire d'archives : Féodalité, communes, bourgeoisie, familles (série E)
Contenu :
La série E, relative aux différents titres existants sous l'Ancien Régime, était
composée de 6 parties distinctes telles qu'il s'ensuit :
1. Titres féodaux
2. Titres de familles
3. Notaires et tabellions
4. Communes et municipalités
5. Corporations d'arts et métiers
6. Confréries et sociétés laïques
Sur ces 6 parties, seules 4 demeurent en intégralité dans le présent inventaire :
- Les pièces des notaires et tabellions ont été réintégrées et totalement absorbées dans les fonds des études notariales concernées.
- Le second supplément mentionné plus haut relatif aux communes et municipalités n'a pas été repris. De fait, ces suppléments décrivaient des pièces qui étaient en grande majorité conservées par les communes, et seulement pour une très petite part aux Archives départementales, (réintégrées dans les fonds des archives communales).
La partie dédiée aux communes comporte donc un nombre de cotes relativement peu important.
1. Titres féodaux
2. Titres de familles
3. Notaires et tabellions
4. Communes et municipalités
5. Corporations d'arts et métiers
6. Confréries et sociétés laïques
Sur ces 6 parties, seules 4 demeurent en intégralité dans le présent inventaire :
- Les pièces des notaires et tabellions ont été réintégrées et totalement absorbées dans les fonds des études notariales concernées.
- Le second supplément mentionné plus haut relatif aux communes et municipalités n'a pas été repris. De fait, ces suppléments décrivaient des pièces qui étaient en grande majorité conservées par les communes, et seulement pour une très petite part aux Archives départementales, (réintégrées dans les fonds des archives communales).
La partie dédiée aux communes comporte donc un nombre de cotes relativement peu important.
Cote :
E 1-1982 ; sous-séries 3 E à 5 E
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
2021
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
D'après l'introduction de l'inventaire sommaire réalisé par Côme Lemaire en 1862
(édité en 1863), la série E est la plus importante des archives civiles avec
initialement 255 volumes, de terriers, censiers, cueillerets et inventaires de
titres d'anciens fiefs, 561 feuilles de plan et 11 atlas.
Elle comprenait également des minutes de notaires et tabellions au nombre de 40.000, parmi lesquelles, près de 22.000 déclarations à terriers, non moins précieuses pour la propriété qu'utiles au point de vue de l'histoire. Ce comptage prenait en considération la série principale composée de 1621 cotes, mais ne comportait alors pas les fonds relatifs aux corporations et aux confréries laïques qui furent l'objet d'un supplément.
Un premier supplément de travail amena trois nouveaux instruments de recherche en 1875 avec la description de 343 cotes supplémentaires. Un second supplément, focalisé sur les archives des communes et municipalités et divisé en cinq instruments de recherche, furent également réalisés à cette même période.
Enfin, dans un traitement de reliquat au début des années 1930, plusieurs pièces furent ajoutées. Ces derniers documents ont été intégrées sous une cotation différente, en créant des sous-séries de « E » : 3E pour les communautés d'habitants (55 cotes), 4E pour les corporations d'arts et métiers (1 cote) et 5E pour les confréries et sociétés laïques (5 cotes).
Elle comprenait également des minutes de notaires et tabellions au nombre de 40.000, parmi lesquelles, près de 22.000 déclarations à terriers, non moins précieuses pour la propriété qu'utiles au point de vue de l'histoire. Ce comptage prenait en considération la série principale composée de 1621 cotes, mais ne comportait alors pas les fonds relatifs aux corporations et aux confréries laïques qui furent l'objet d'un supplément.
Un premier supplément de travail amena trois nouveaux instruments de recherche en 1875 avec la description de 343 cotes supplémentaires. Un second supplément, focalisé sur les archives des communes et municipalités et divisé en cinq instruments de recherche, furent également réalisés à cette même période.
Enfin, dans un traitement de reliquat au début des années 1930, plusieurs pièces furent ajoutées. Ces derniers documents ont été intégrées sous une cotation différente, en créant des sous-séries de « E » : 3E pour les communautés d'habitants (55 cotes), 4E pour les corporations d'arts et métiers (1 cote) et 5E pour les confréries et sociétés laïques (5 cotes).
Description :
Mise en forme :
Le présent inventaire ne respecte plus l'ordre strictement numérique des inventaires
sommaires rédigés au XIXème siècle.
Au contraire de quoi le choix a été fait de faire reposer l'organisation des cotes sur les grandes thématiques des documents qui régissaient le plan de classement d'origine, en intégrant dans chaque section les successives « strates » de traitement des fonds, pour parvenir à un répertoire méthodique.
Au contraire de quoi le choix a été fait de faire reposer l'organisation des cotes sur les grandes thématiques des documents qui régissaient le plan de classement d'origine, en intégrant dans chaque section les successives « strates » de traitement des fonds, pour parvenir à un répertoire méthodique.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle
de lecture.
Langues :
Français, ancien français et latin.
Description physique :
Environ 63,5 mètres linéaires et 106 plans et documents rangés à
plat.
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1121