Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 2ème bureau (sous-série 156 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Affaires communales : finances, assainissement, électrification, foncier.
Cote :
156 W 1-166
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 2è bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 3 mai 1967
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 19/2/1985 , repris sous Aide au classement le 8/1/2014.
Les cotes 154-162, 163 (partie), 165, 167 ont été intégrées en série O.
Les dossiers antérieurs à 1940 devront être intégrés dans les séries modernes.
Eliminations partielles en 2014 (boîtes 104-153).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 106 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,75
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_156W_prefecture_2D2B