Inventaire d'archives : 80Edepot - Archives communales déposées de Bouhans-et-Feurg

Cote :

80Edepot1-76

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Informations sur le producteur :

producteur:
COMMUNE DE BOUHANS-ET-FEURG

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 28/04/2003
Dernier ajout le 26/05/2003

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
3 Ml
77

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Note :

(1) Placards classés dans la collection des plans communaux déposés aux Archives Départementales de la Haute-Saône. (2) Lacunes de 1811 à 1815, les soixante-et-onze premiers feuillets de ce registre manquent. (3) Manque le registre de délibérations du conseil municipal de 1883 à 1896. (4) Voir 80 E dépôt 73/O6, enregistrement des mandats reçus ou délivrés par le maire (1839-1842). (5) Procès-verbal de récolement des registres paroissiaux de Feurg, établi par le maire en vue de rattachement de cette commune à Bouhans le 1er janvier 1807. (6) A l'envers du cahier, rapports des gardes communaux (1790-an III). (7) Voir 80 E dépôt 54/H2, rapports des gardes communaux (1790-an III). Sources complémentaires aux Archives départementales de la Haute-Saône : B 7772 à 7777, justice seigneuriale de Bouhans-lès-Autrey (1714-1783). B 8019 à 8022, justice seigneuriale de Feurg (1758-1790). B 9308, réparations à l'église et aux fontaines de Bouhans-lès-Autrey (1717-1790). B 9325, affaires forestières et travaux communaux à Feurg (1700-1793). C 61, alignement dans la communes de Bouhans (1784-1790). H 428, procédure entre les habitants de Bouhans-lès-Autrey et l'abbaye de Bèze (1254-1786). H 1022, titres des Ursulines de Gray concernant Bouhans-lès-Autrey (1631-1720). 3 O 83, travaux communaux, depuis l'an X. 41 E dépôt, archives communales d'Autrey-lès-Gray. 376 E dépôt 1, registre paroissial de Nantilly (1673-1742).

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_80Edepot_Archives_communales_déposées_de_Bouhans-et-Feurg

Institutions :

COMMUNE DE BOUHANS-ET-FEURG

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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