Inventaire d'archives : 80Edepot - Archives communales déposées de Bouhans-et-Feurg
Cote :
80Edepot1-76
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE BOUHANS-ET-FEURG
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 28/04/2003
Dernier ajout le 26/05/2003
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
3 Ml
77
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
(1) Placards classés dans la collection des plans communaux déposés aux Archives Départementales de la Haute-Saône.
(2) Lacunes de 1811 à 1815, les soixante-et-onze premiers feuillets de ce registre manquent.
(3) Manque le registre de délibérations du conseil municipal de 1883 à 1896.
(4) Voir 80 E dépôt 73/O6, enregistrement des mandats reçus ou délivrés par le maire (1839-1842).
(5) Procès-verbal de récolement des registres paroissiaux de Feurg, établi par le maire en vue de rattachement de cette commune à Bouhans le 1er janvier 1807.
(6) A l'envers du cahier, rapports des gardes communaux (1790-an III).
(7) Voir 80 E dépôt 54/H2, rapports des gardes communaux (1790-an III).
Sources complémentaires aux Archives départementales de la Haute-Saône :
B 7772 à 7777, justice seigneuriale de Bouhans-lès-Autrey (1714-1783).
B 8019 à 8022, justice seigneuriale de Feurg (1758-1790).
B 9308, réparations à l'église et aux fontaines de Bouhans-lès-Autrey (1717-1790).
B 9325, affaires forestières et travaux communaux à Feurg (1700-1793).
C 61, alignement dans la communes de Bouhans (1784-1790).
H 428, procédure entre les habitants de Bouhans-lès-Autrey et l'abbaye de Bèze (1254-1786).
H 1022, titres des Ursulines de Gray concernant Bouhans-lès-Autrey (1631-1720).
3 O 83, travaux communaux, depuis l'an X.
41 E dépôt, archives communales d'Autrey-lès-Gray.
376 E dépôt 1, registre paroissial de Nantilly (1673-1742).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_80Edepot_Archives_communales_déposées_de_Bouhans-et-Feurg